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1 – Édition du site

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Propriétaire du site :

Institution Mont Saint Jean
Contact : direction@msjantibes.fr
Tél : 04 94 21 29 90

Identification de l’entreprise :

Institution Mont Saint Jean
Adresse postale : Avenue du châtaignier 06600 ANTIBES

Directeur de la publication :

Lionel Léandri-Vendeuvre
Contact : direction@msjantibes.fr

Hébergeur :

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1

Délégué à la protection des données :

Prenois Nathalie
webmaster@msjantibes.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Institution Mont Saint Jean est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Institution Mont Saint Jean.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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Institution Mont Saint Jean décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://msjantibes.fr.

Institution Mont Saint Jean s’engage à sécuriser au mieux le site https://msjantibes.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, Institution Mont Saint Jean se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://msjantibes.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Prenois Nathalie – webmaster@msjantibes.fr.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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